1 décembre 2021

Mentions légales

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1- Informations légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Economie Numérique (21-06-2004), nous vous informons que ce site est la propriété du club NTJ-Lorient.
Contact : Jean Schouteeten

2- Crédits

Développement : Ce site a été réalisé par le club NTJ-Lorient.
Crédits Photos : diverses sources
Hébergement : IONIS by 1&1

3- Droits d’auteurs

Le contenu, les images, les illustrations, les photos, les slogans, les bases de données ainsi que toute les oeuvres intégrées dans le site sont la propriété du NTJ-Lorient ou de tiers ayant autorisé NTJ-Lorient à les utiliser. Toute représentation totale ou partielle de ce site, de ces marques ou de ces logos par quelque société que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants et L713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

4- Informatique et Libertés

Conformément avec les dispositions de la loi du 6 jan 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements des données à caractère personnel du 6 août 2004, les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir du site web ont fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). L’utilisateur est informé qu’il dispose, conformément à l’article 32 de cette même loi, d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression, portant sur les données le concernant en écrivant à l’adresse suivante : ou par …